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Les communes ne sont pas seulement traversées de voies appartenant à des administrations (communes, départements, etc.). On y trouve aussi parfois des voies qui sont le bien de propriétaires privés, qu’il s’agisse de particuliers ou de personnes morales (sociétés notamment). Dès lors que ces voies sont ouvertes à la circulation publique, le maire peut, et doit dans certains cas, y exercer ses pouvoirs. Lesquels constituent autant de droits et devoirs pour les propriétaires de la voie. Explications en dix questions.
Depuis janvier 2010, Sylvain Meynckens, 32 ans, est gérant et chef du restaurant “Le Temps des Mets” à Maroilles. Il appartient au réseau des Restaurateurs de l’Avesnois, lancé en juin 2012, dans lequel treize “tables” se sont engagées à mettre à l’honneur produits et producteurs locaux.
Le Cahier des clauses administratives générales Travaux rénové introduit un mécanisme de tacite acceptation du décompte général définitif (DGD) sur la base des demandes formulées par l’entreprise, lorsque le pouvoir adjudicateur n’a pas établi de décompte général dans les délais requis.
Aucun élu local n’ignore l’existence du délit d’octroi d’avantage injustifié, plus communément appelé “délit de favoritisme”. Comme on le sait, celui-ci sanctionne l’atteinte à la liberté d’accès et à l’égalité des candidats dans les marchés publics et les délégations de service public. En regard,…
Depuis dix ans, le Nord-Pas-de- Calais consacre en moyenne 0,83% de sa recherche à l’innovation, se rapprochant ainsi des niveaux de performances de ses voisins transfrontaliers : la Wallonie, la Flandre ou encore les Pays-Bas. La Commission européenne a souligné notamment deux points forts : le po…
Après sa victoire contre Nice au match aller (13-6), le LUC a confirmé sa domination durant la saison régulière en gagnant le match retour (16-7) le 10 mai dernier à Lille. Il est donc sacré champion de France de water-polo en Pro A. A la grande satisfaction du président Thierry Landron, les joueus…
La politique de développement du groupe Kiloutou, qui, en dix ans, lui a permis de multiplier par trois son chiffre d’affaires, s’est poursuivie en 2013 avec la progression de sa croissance organique (six ouvertures d’agence), la poursuite des acquisitions stratégiques, notamment en novembre de Mos…
Françoise Dal, conseillère régionale, “fortement impliquée dans le projet”, entourée des membres de la délégation sénégalaise. Deux secrétariats permanents créés : l’un à Dakar, l’autre à Lille. Ce que l’on appelle déjà “cluster Sénégal” prend progressivement forme. Pour marquer ce début, toute une…
Le Nord-Pas-de-Calais et Lille sont “un choix de coeur” partagé par Christophe Praud et Laurent Bazin, respectivement président et vice-président du Centre des Jeunes Dirigeants, confie Etienne Demouy, président de la section Lille Métropole. Un choix qui a donné des idées d’originalité aux organis…