Pour étendre le périmètre de l'association syndicale autorisée (ASA) de Grand’Combe-Châteleu, une enquête publique a été lancée sur le territoire des communes Grand’Combe-Châteleu, Les Combes et Ville du Pont. Objectif : recueillir l’avis des citoyens sur ce projet d’envergure.
Un parc de six éoliennes, d’une puissance de 25,2 Mégawatts, est en projet sur les communes d’Aumâtre et de Frettecuisse. L’enquête publique est lancée.
Le préfet des Vosges a décidé de lancer une enquête publique sur le stade d’eaux vives basé sur le site de la ZAC du port d’Épinal.
Pour réaliser un projet de 11 fermes photovoltaïques à Fitz-James, une enquête publique a été lancée. Celle-ci a débuté le 15 février dernier et prendra fin le 18 mars prochain à 18h.
Transport ferroviaire. 26/02/2021 09:00:02. pg. Projet évoqué depuis de nombreuses années dans les Hauts-de-France, la liaison ferroviaire Creil/ Roissy entre dans une nouvelle étape avec l’ouverture de l’enquête publique. Ce barreau de 6,5 kilomètres doit relier directement la Somme et l’Oise à l’…
22/05/2024 11:30:00. tl. L’enquête publique sur ce futur document de planification stratégique des treize intercommunalités de cette partie du département sera lancée le 27 mai et durera jusqu’au 26 juin. Les citoyens et acteurs socioprofessionnels sont invités à prendre connaissance de ce fu…
19/05/2022 08:00:10. gb. Selon l’arrêté n°SG/11/22 du 6 mai du Maire de Mâcon, il sera procédé à une enquête publique relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mâcon pendant 31 jours consécutifs (du 31 mai à 9h au 1er juillet à 17h inclus). Il s’agit d’une opération dont le responsa…
16/01/2023 07:18:15. tl. Présenté par le conseil départemental des Vosges, le dispositif concerne 190 communes vosgiennes. Pour participer à cette enquête, les maires des communes concernées sont amenés à réaliser un avis d’enquête, quinze jours avant l’ouverture et pendant toute la durée de l’enqu…
23/09/2021 07:03:37. tl. Ce sondage est une étape incontournable avant une éventuelle déclaration d'utilité publique de ce projet. La nouvelle étape de concertations, qui s'achèvera le 23 octobre, permettra aux citoyens de s’exprimer et donner leurs avis sur le projet Cigéo. Toutefois, les associat…
22/11/2021 07:50:13. tl. L’enquête résulte de la stratégie de la collectivité en termes de protection et de valorisation de son patrimoine. Pour rappel, l’ouverture de cette enquête a été prescrite par arrêté préfectoral du 13 octobre 2021 sur la demande de classement de la commune de Verdun au tit…
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