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L’enquête publique a été lancée concernant le projet d’aménagement de la RN57 au Sud de Pontarlier. Celle-ci se déroule du 28 février au 31 mars 2022.
enquete-publique
Pour étendre le périmètre de l'association syndicale autorisée (ASA) de Grand’Combe-Châteleu, une enquête publique a été lancée sur le territoire des communes Grand’Combe-Châteleu, Les Combes et Ville du Pont. Objectif : recueillir l’avis des citoyens sur ce projet d’envergure.
Une enquête publique sera ouverte sur la révision du plan local d’urbanisme de Mâcon, du 31 mai au 1er juillet 2022 inclus.
Pour réaliser un projet de 11 fermes photovoltaïques à Fitz-James, une enquête publique a été lancée. Celle-ci a débuté le 15 février dernier et prendra fin le 18 mars prochain à 18h.
19/04/2021 07:30:05. tl. Cette étude, courant jusqu’au 10 mai, intervient suite à la demande d’autorisation environnementale présentée par la communauté d’agglomération d’Épinal. Les personnes intéressées peuvent retirer un dossier sur le sujet soit auprès de la communauté d’agglomération d’Épinal…
23/09/2021 07:03:37. tl. Ce sondage est une étape incontournable avant une éventuelle déclaration d'utilité publique de ce projet. La nouvelle étape de concertations, qui s'achèvera le 23 octobre, permettra aux citoyens de s’exprimer et donner leurs avis sur le projet Cigéo. Toutefois, les associat…
22/11/2021 07:50:13. tl. L’enquête résulte de la stratégie de la collectivité en termes de protection et de valorisation de son patrimoine. Pour rappel, l’ouverture de cette enquête a été prescrite par arrêté préfectoral du 13 octobre 2021 sur la demande de classement de la commune de Verdun au tit…
16/01/2023 07:18:15. tl. Présenté par le conseil départemental des Vosges, le dispositif concerne 190 communes vosgiennes. Pour participer à cette enquête, les maires des communes concernées sont amenés à réaliser un avis d’enquête, quinze jours avant l’ouverture et pendant toute la durée de l’enqu…
Transport ferroviaire. 26/02/2021 09:00:02. pg. Projet évoqué depuis de nombreuses années dans les Hauts-de-France, la liaison ferroviaire Creil/ Roissy entre dans une nouvelle étape avec l’ouverture de l’enquête publique. Ce barreau de 6,5 kilomètres doit relier directement la Somme et l’Oise à l’…
En bref. 07/05/2021 09:00:01. pg. Lancé en 2014, le projet de parc éolien Blancs monts sur les communes d’Aumâtre et de Frettecuisse est actuellement à la phase d’enquête publique (depuis le 8 avril jusqu'au 11 mai). Trois permanences sont prévues en mairie d’Aumâtre et de Frettecuisse, et ouv…