La rentrée solennelle de la cour d’appel de Douai avait un air de rentrée des classes, le premier président et le procureur général ayant appelé un à un les nouveaux venus dans la juridiction avant de les inviter à prendre place dans la salle d’honneur de la Cour.
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Traditionnellement, la cour d'appel de Douai accueille l’ensemble des magistrats du ressort et certains privilégiés à son audience de rentrée solennelle. L’occasion pour Marie-Suzanne Le Queau, procureur général, et Bruno Cathala, premier président, de dresser le bilan de l’année 2016 et d'ouvrir une nouvelle page de projets pour 2017.
Moment important dans la vie de la juridiction, la rentrée solennelle donne l’occasion au procureur de la République et au président du tribunal de clore l’exercice échu, d’en faire le bilan et d’évoquer l’avenir. Cette exercice a eu lieu dernièrement dans la salle d’audience du tribunal de commerce de Douai-Cambrai.
La rentrée solennelle est un moment privilégié de la vie de la cour administrative d’appel. Lors de cette audience, le président a dressé un bilan de l’année écoulée et essayé de projeter sa juridiction vers le futur. La cour administrative d’appel douaisienne voit ses effectifs renforcés et espère pouvoir dégrossir le stock de dossiers dont elle dispose.
Bruno Cathala, premier président de la cour d’appel de Douai, a dressé un bilan de l’année 2014 et rappelé les grandes missions auxquelles ses équipes devront faire face. “Le statut de Rome créant la Cour pénale internationale est précédé par un préambule qui commence ainsi : “Conscient…
En l’absence du président Christian Lavallée, encore convalescent, c’est le premier vice-président, Hervé Vandenbussche, qui a présidé la séance de rentrée solennelle du tribunal de commerce. Celle-ci a été l’occasion d’investir un nouveau juge, Ludovic Vroomhout, ancien dirigeant d’une PME bien co…
Pour la deuxième année consécutive, c’est le premier vice-président du tribunal de commerce, Hervé Vandenbussche, qui a officié lors de l’audience solennelle de rentrée en lieu et place du président Christian Lavallée, toujours convalescent. Le tribunal a acté le départ, pour raisons familiales, de…