À chaque fois qu'un sportif est gravement blessé dans le cadre de son activité, se pose la question de la responsabilité civile des joueurs et clubs sportifs. Dans une récente décision, la Cour de Cassation rappelle les règles applicables en la matière.
La fixation du loyer à la valeur locative, prix d’équilibre du marché, peut être demandée, sous certaines conditions, en cours de bail ou lors de son renouvellement, tant par le bailleur que par le preneur.
De passage à Nancy, Pascal Gentil rencontrait, vendredi 19 décembre, Élisabeth Ferlet et toute l’équipe d’Elisath.
06/01/2015 04:15:40. tl. Pour démarrer l’année sur les chapeaux de roues, c’est Laurent Vergely, directeur du Pôle Industriel Régional Trémery-Metz de PSA Peugeot Citroën qui sera l’invité des Rencontres Matinales de l’Excelsior. Le rendez-vous est fixé le 9 janvier à partir de 8 h 30 à l’Excelsior…
06/01/2015 04:10:54. tl. Service carte grise fermé La Sous-préfecture de Forbach modifie le fonctionnement de son service des cartes grises. Ce dernier sera fermé les après-midi des mercredis 7 janvier, 14 janvier, 2 janvier et 28 janvier 2015. DCF Metz Vous avez dit nouveaux défis ? Pour sa premiè…
06/01/2015 03:30:34. tl. Premières étapes pour inverser la courbe Le dernier tableau de bord du CESEL n’incite pas à l’euphorie : baisse de l’utilisation des capacités de production, des exportations (-8,4 % en un an), des mises en chantier de logements (-18 %), de l’emploi du secteur privé (-1,2…
15/12/2014 03:40:48. tl. Le nouveau “contrat responsable ” entraîne de nombreuses interrogations Le décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 y ajoute l’obligation de prendre en charge le forfait hospitalier mais surtout des plafonds de remboursement, notamment en optique. Les dispositions rela…
17/11/2014 03:35:40. tl. Le commerce et l'hôtellerie-restauration concentrent plus de la moitié des cessions de fonds de commerce. Ce sera finalement moins «compliqué» qu’annoncé en mars dernier, lors de la présentation du bilan de l’année 2013 et des perspectives pour 2014. Sur le…
10/11/2014 03:20:08. tl. La sécurité financière, au cœur des préoccupations de l’État… et des commissaires aux comptes. À l’heure où les entreprises connaissent des difficultés de trésorerie importante, à l’heure où les financements alternatifs se développent mais peinent à pallier le recul des inv…
