Economie

Commerce transfrontalier : quel juge compétent, en cas de litige ?

Commerce transfrontalier : quel juge compétent, en cas de litige ?

Si, en règle générale, tout se passe bien, le droit sera appelé à la rescousse dans tous les cas où la situation dégénère entre des partenaires commerciaux. Par exemple, en cas de rupture brutale d’une relation commerciale qui lierait, de longue date, les parties. En cas de litige avec son client implanté dans un pays voisin de la France, le fournisseur peut s’interroger sur la juridiction qu’il devra saisir pour régler le différend. Rappel des règles applicables en la matière, aux litiges opposant deux sociétés relevant du droit d’États membres de l’UE différents.

Les Français vont-ils retourner au cinéma ?

Les Français vont-ils retourner au cinéma ?

Musées, cinéma, spectacle vivant... Le secteur de la culture (2,3% du PIB) qui devrait connaître une baisse de 25% de son chiffre d'affaires en 2020 en raison de la pandémie, va devoir reconquérir les Français : nombre d'entre eux sont réticents à reprendre leurs habitudes dans ce domaine, montre une étude du cabinet L’œil du public.

L’eau, un enjeu majeur pour la région

Depuis quelques jours, l’Agence de l’eau Artois-Picardie a lancé une vaste concertation à destination des quinze territoires d’aménagement et de gestion de l’eau des Hauts-de-France. Plusieurs rendez-vous ont été programmés aux quatre coins du territoire. «Nous voulons rencontrer tous les acteurs»,…

De l'autre côté de la Manche

Les supermarchés Morrisons annoncent la création de 6 000 emplois Morrisons, la quatrième plus importante chaîne de supermarchés au Royaume-Uni, vient d’annoncer la création de 6 000 emplois. Ce recrutement a pour objectif de développer ses activités en ligne et de répondre à l’accélération de la…

Meuse : « 90 min pour créer ma micro-entreprise »

La Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCI) a organisé aujourd’hui sur son site de Verdun un atelier sur le thème «  90 min pour créer ma micro-entreprise ». Celui-ci est dédié aux créateurs en micro-entreprise. Faisant partie des 125 chambres locales de CCI France, la CCI Meuse…