Type d’annonce légale : RESUME AAPC
Département : 71 - Saône-et-Loire
Date de publication : 06/04/2026
Support : www.lagazettefrance.fr
Référence : 91462595
AVIS SIMPLIFIE
Mairie de Saint-Vallier
Date limite de réponse : 04 mai 2026 à 12:00
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Mairie de Saint-Vallier
Ville : SAINT-VALLIER
Code postal : 71230
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=690150&orgAcronyme=q8k
Identifiant interne de la consultation : 2026FSER001
Nom du contact : M. Philibert Alain
Adresse mail du contact : ressourcesfinancieres@mairie-saintvallier.fr
N° de téléphone du contact : +33 385679150
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée < 90 k EUR HT
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 04 mai 2026 à 12:00
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de téléassistance résidence autonomie Les Tilleuls
Description succincte du marché : Marché de téléassistance résidence autonomie Les Tilleuls
Type de marché : Marché
Consultation allotie : Non
Lieu principal d’exécution du marché : 71
Durée du marché (en mois) : 48
