Tous les articles de François Taquet

L’entreprise et les salariés : le point

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.

Les accords de performance collective sous les feux de l’actualité

Les accords de performance collective ont le vent en poupe. Aménagement de la durée du travail, des rémunérations… Ces accords, négociés avec les syndicats, permettent aux entreprises d'imposer des modifications des éléments du contrat de travail.

Les mesures prévues par la nouvelle loi sur la crise sanitaire

Le volet social de la loi «relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire», adoptée le 10 juin, comporte deux dispositions phares en faveur des entreprises.

Un système de surveillance peut-il librement contrôler l’activité des salariés ?

L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés  : Revue de récentes décisions en matière de droit du travail

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail

L’entreprise et les salariés

Travail  : le point sur les dernières mesures

Cinq ordonnances du 1er avril 2020, prises en application de l'article 11 de la loi du 23 mars 2020 d'urgence sanitaire, intéressant directement le droit du travail, ont été publiées au Journal Officiel. Ces textes ont un aspect pratique qu’il ne faut pas négliger. Explications.

Questions/réponses en droit social

Réponses aux questions de droit social les plus fréquemment posées dans le cadre des mesures gouvernementales ayant pour objet de lutter contre l’épidémie de coronavirus.

Activité partielle, mode d’emploi

Le système d'indemnisation dans le cadre de l’activité partielle permet à une entreprise de gérer une baisse d'activité ponctuelle sans avoir à licencier ses salariés. Le point sur le dispositif.

L’entreprise et les salariés

Droit : L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés

Une prime pouvoir d’achat contre intéressement

L’an dernier, les employeurs, suite aux revendications des «Gilets jaunes» avaient eu la possibilité de verser une Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA), exonérée de charges sociales et défiscalisée. Cette année, si l’opération pourra être reconduite, elle sera plus com ...

Droit : L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés

Droit : L’entreprise et les salariés

Contrôle Urssaf : quelques nouveautés en 2020

Précisées au décret n° 2019-1050 du 11 octobre 2019, des modifications en matière de contrôle Urssaf vont s’appliquer cette année.

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