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Tous les articles de François Taquet

François Taquet

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation, en matière de droit du travail.

07/03/2023 François Taquet Hauts-de-France

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Actualites

Conseils

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf.

10/02/2023 François Taquet Grand Est

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation, en matière de droit du travail.

03/02/2023 François Taquet Hauts-de-France

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Droit

Article

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf.

30/01/2023 François Taquet Normandie

Ce qui change pour les entreprises

Entreprises

Article

Ce qui change pour les entreprises

La loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2023, publiée le 24 décembre 2022, comporte des mesures qui intéressent les entreprises. Revue de l’essentiel.

25/01/2023 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation, en matière de droit du travail.

23/01/2023 François Taquet Hauts-de-France

Annulation d’un PSE : l’inspection du travail n’est responsable qu’en cas de faute lourde

Actualites

Conseils

Annulation d’un PSE : l’inspection du travail n’est responsable qu’en cas de faute lourde

Lorsqu’une entreprise a des difficultés économiques, elle peut être amenée à élaborer un Plan de sauvegarde de l’emploi. Ce PSE est soumis à de nombreuses contraintes et doit être validé par l’inspection du travail. En cas d’annulation par le juge administratif, les conséquences ...

05/01/2023 François Taquet Grand Est

L’abandon de poste requalifié, le contrat multi-remplacement réactivé

Droit

Article

L’abandon de poste requalifié, le contrat multi-remplacement réactivé

Le projet de loi sur le fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi, qui amorce une nouvelle réforme de l’assurance chômage (cf encadré), a été définitivement adopté par le Parlement, le 17 novembre. Les amendements prévoyant la présomption de démission en cas d’ab ...

07/12/2022 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

25/11/2022 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

18/11/2022 François Taquet Hauts-de-France

Le traitement des documents dématérialisés

Droit

Article

Le traitement des documents dématérialisés

Alors que les données sont de plus en plus dématérialisées, il n’est pas inutile de s’interroger sur le traitement opéré dans le cadre d’un contrôle Urssaf. Pratiquement, deux voies sont ouvertes pour les organismes de recouvrement : le traitement peut être effectué soit sur le m ...

16/11/2022 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Actualites

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L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

04/11/2022 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

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L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

21/10/2022 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Actualites

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L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.

07/10/2022 François Taquet Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Actualites

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L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.

23/09/2022 François Taquet Hauts-de-France

Les nouvelles dispositions en faveur du pouvoir d’achat des salariés

Entreprises

Article

Les nouvelles dispositions en faveur du pouvoir d’achat des salariés

Deux textes votés cet été ont pour objet de favoriser le pouvoir d’achat des salariés : la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat et la loi de Finances rectificative n° 2022-1157 du 16 août 2022. Arrêt sur les mesures dest ...

20/09/2022 François Taquet Hauts-de-France

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Actualites

Conseils

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf.

16/09/2022 François Taquet Grand Est

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation, en matière de droit du travail.

07/09/2022 François Taquet Hauts-de-France

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Droit

Article

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf.

05/09/2022 François Taquet Normandie

L’entreprise et les salariés

Droit

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation, en matière de droit du travail.

16/08/2022 François Taquet Hauts-de-France