Cotisations : la charte du cotisant contrôlé de nouveau modifiée

Cotisations : la charte du cotisant contrôlé de nouveau modifiée

Six mois après la nouvelle mouture de la charte du cotisant contrôlé (arrêté du 30 janvier 2024, Journal Officiel du 6 février), un nouvel arrêté du 22 juillet dernier (JO du 23) corrige, sur deux points particuliers, le contenu de ce document qui présente les modalités des opérations menées par les organismes de recouvrement et les droits et obligations du cotisant tout au long de la procédure. 

Une année noire pour les agriculteurs en Meuse

Une année noire pour les agriculteurs en Meuse

Les jeunes agriculteurs, la chambre d’agriculture et la FDSEA de la Meuse ont tiré la sonnette d’alarme le 25 août dernier sur les conséquences des intempéries sur les récoltes 2024. À quelques jours d’une cession de rentrée programmée le 12 septembre prochain à Bras-sur-Meuse, Nicolas Perotin, le président de la chambre d’agriculture de la Meuse dresse le bilan de cette année 2024 particulièrement difficile pour la profession. Rencontre.

L’Hôpital Belle-Isle de Metz met en valeur le handisport

Rendez-vous. 05/09/2024 05:15:04. tl. Cette démarche s’inscrit dans un objectif de promotion du sport pour les personnes en situation de handicap. Encadrées par des professionnels certifiés, des animations sportives et diététiques seront proposées au sein du plateau technique de rééducation de l’hô…

À la CCI Moselle, éclairage sur le pacte d'associés

Entreprises. 05/09/2024 10:00:00. gm. Le pacte d'associés organise les relations entre associés, permettant de clarifier leurs obligations et leurs droits respectifs. Également d'anticiper d'éventuels conflits. Il peut être rédigé dès la création de la société ou plus tard, lorsque les associés acc…

La Cantine des mineurs, retenue par le Loto du Patrimoine

Petite-Rosselle . 10/09/2024 11:00:00. tl. Portée par Stéphane Bern, la Mission Patrimoine pour la sauvegarde du patrimoine en péril a déjà dévoilé les 100 sites départementaux qui bénéficieront d’une aide pour pouvoir effectuer des travaux de restauration. En Grand Est, dix lauréats vont pouvoir…