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Bon nombre de règles sont à suivre en matière d’usufruit. Petit listing des bons conseils à suivre en la matière et panorama des principales règles à connaître, avant de décider, en matière d’usufruit.
Le candidat à l’attribution d’un marché public ou une délégation de service public irrégulièrement évincé au profit de l’un de ses concurrents, tant au stade de l’examen de sa candidature que de celui de son offre, pourra obtenir réparation de son entier préjudice financier devant le juge administratif.
Les sommes versées en vertu de l’assurance-vie présentent les avantages de la confidentialité du bénéficiaire et d’un traitement fiscal en principe hors succession. Mais elles exposent les bénéficiaires aux risques de la déshérence, suite à la non réclamation du contrat au décès de l’assuré, et les héritiers au contournement des règles de la réserve héréditaire.
Reine des citadines, bestseller de Renault avec près de 12 millions de véhicules vendus depuis 1990, la nouvelle Clio, bien adaptée aux attentes et besoins du marché peut, en toute confiance, affronter le défi commercial qui l’attend dans près de cinquante pays du monde.
«Les travaux du bâtiment historique rue Stanislas sont indispensables», assure François Pélissier, le président de la CCIT 54 qui vient d’emménager, provisoirement, rue Oberlin à Nancy sur l’ancien site d’Alstom Les cartons étiquetés «Transfert d’entreprise» s’entassent dans les bureaux de l’ancien…
L’équipe de Christophe Pargon, directeur du restaurant (à gauche) est sur le feu à chaque service (comme le cochon,au centre) pour assurer une formule «à volonté» avec des pics à 250 couverts les week-ends. Dans le cochon tout est bon ! La formule, bien connue des adeptes du porcelet et autres jamb…
Selon l’article L 1242-12 du Code du travail, le contrat de travail à durée déterminée doit être établi par écrit et comporter la définition précise de son motif. A défaut, il est réputé conclu pour une durée indéterminée. Ce CDD doit comporter notamment : le nom et la qualification professionnelle…
Le 11 décembre à l’Espace Entreprise et Formation de Maxéville, un grand débat sur l’éco-mobilité et les infrastructures de recharge pour les véhicules électriques est annoncé. Le véhicule électrique, l’avenir de l’automobile ? Pour bon nombre de constructeurs, la question ne se pose même plus, il…
«Made in Lorraine a pour ambition d’être une vitrine de l’excellence régionale en matière d’entreprise et d’innovation pour redonner confiance aux Lorrains en leur région», assure Jean Loctin, le directeur du Parc des expositions de Nancy. Un salon pour redonner confiance et démontrer que cela boug…
400 000 euros d’investissement pour une boutique new look ! L’opérateur Orange vient d’inaugurer son nouveau concept d’établissement à Sarrebourg, place du marché. Ouverte depuis le 16 novembre, cette nouvelle boutique modernisée remplace celle qui était située Grande Rue. A noter qu’un accueil déd…