Publier une annonce légale Consulter les annonces publiées Consulter les annonces des Greffes
Marchés Publics Ventes aux Enchères Annuaire Entreprises Communes Evénements Services
Se connecter Se connecter S'abonner

Procès

Procès de l'attentat de la basilique de Nice: la douleur sans fin des primo-intervenants

Actualites

En bref

Procès de l'attentat de la basilique de Nice: la douleur sans fin des primo-intervenants

"Je ne vis plus en me disant qu'un attentat est possible mais en me demandant quand sera le prochain", confie lundi à la cour d'assises spéciale de Paris un des cinq premiers policiers municipaux à entrer dans la basilique...

17/02/2025 AFP France

Des anti-A69 perchés face au tribunal avant une audience-clé

Planète

En bref

Des anti-A69 perchés face au tribunal avant une audience-clé

Six opposants à l'A69 campaient lundi dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse où doit se dérouler mardi une audience décisive pour la poursuite ou l'arrêt du chantier de cette...

17/02/2025 AFP France

Le Scouarnec: les victimes espèrent

Faits-divers

En bref

Le Scouarnec: les victimes espèrent "des réponses" pour "refermer ce chapitre"

"On est tous rattachés à ce prédateur." Amélie, Marie et Guillaume font partie des 299 victimes de Joël Le Scouarnec, ancien chirurgien jugé pour viols et agressions sexuelles sur ses patients souvent...

17/02/2025 AFP France

Jihadisme: autour des enfants revenus en France, un long travail de vérité

Actualites

En bref

Jihadisme: autour des enfants revenus en France, un long travail de vérité

Longtemps Ziad (prénom modifié) a craint de voir ses bras grandir par peur d'être enrôlé par Daesh. Amir s'entête lui à savoir pourquoi son père "l'a mis dans la merde" en ralliant...

17/02/2025 AFP France

L'escroc à la taxe carbone Arnaud Mimran menacé d'un procès pour deux meurtres et une complicité d'assassinat

Actualites

En bref

L'escroc à la taxe carbone Arnaud Mimran menacé d'un procès pour deux meurtres et une complicité d'assassinat

Arnaud Mimran, ancien "golden boy" condamné pour escroquerie à la taxe carbone, est menacé par un procès aux assises pour notamment deux meurtres en bande organisée et la complicité d'assassinat de son ancien beau-père, le milliardaire Claude...

14/02/2025 AFP France

Procès requis contre l'ex-escroc à la taxe carbone Arnaud Mimran pour deux meurtres et une complicité d'assassinat

Actualites

En bref

Procès requis contre l'ex-escroc à la taxe carbone Arnaud Mimran pour deux meurtres et une complicité d'assassinat

Le parquet de Paris a requis vendredi que l'ancien escroc à la taxe carbone Arnaud Mimran soit jugé aux assises pour deux meurtres en bande organisée, une complicité d'assassinat et une tentative de...

14/02/2025 AFP France

Mort de l'ex-rugbyman argentin Aramburu: procès pour assassinat confirmé

Sport

En bref

Mort de l'ex-rugbyman argentin Aramburu: procès pour assassinat confirmé

La cour d'appel de Paris a confirmé jeudi le renvoi aux assises pour assassinat du militant d'ultradroite Loïk Le Priol, accusé d'avoir tué par balles l'ancien international de rugby argentin Federico Martin Aramburu après une altercation en mars 2022...

14/02/2025 AFP France

Le député LFI Delogu condamné à 5.000 euros d'amende pour des violences lors du blocus d'un lycée

Politique

En bref

Le député LFI Delogu condamné à 5.000 euros d'amende pour des violences lors du blocus d'un lycée

Le député LFI Sébastien Delogu a été condamné à une amende de 5.000 euros vendredi à Marseille pour "violences aggravées" à l'encontre de deux cadres de l’Éducation nationale en marge d'un blocus lycéen...

14/02/2025 AFP France

Tennis: l'ex-N.2 de la Fédération condamné à 10 ans de réclusion pour viols

Sport

En bref

Tennis: l'ex-N.2 de la Fédération condamné à 10 ans de réclusion pour viols

L'ex-vice-président de la Fédération française de tennis (FFT) Jean-Pierre Dartevelle a été condamné jeudi à 10 ans de réclusion par la cour criminelle du Doubs pour des viols sur une ancienne joueuse...

14/02/2025 AFP France

La Réunion: un député LFI condamné à six mois de prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse

Politique

En bref

La Réunion: un député LFI condamné à six mois de prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse

Le député LFI Jean-Hugues Ratenon a été condamné jeudi à six mois de prison avec sursis, neuf mois de suspension du permis de conduire et 2.300 euros d'amende pour conduite en état d'ivresse par le...

13/02/2025 AFP France

La justice maintient la peine d'inéligibilité de Patrick Balkany

Politique

En bref

La justice maintient la peine d'inéligibilité de Patrick Balkany

Le tribunal correctionnel de Paris a refusé mercredi de lever la peine d'inéligibilité prononcée contre l'ex-maire (LR) de Levallois-Perret Patrick Balkany, a-t-on appris de source judiciaire, décision qui entrave ses espoirs...

12/02/2025 AFP France

Plateforme porno

Faits-divers

En bref

Plateforme porno "French Bukkake": le procès pour violences sexuelles maintenu, la demande d'y ajouter la torture rejetée

La justice a confirmé la tenue du procès de 16 hommes pour violences sexuelles lors de tournages pour la plateforme pornographique "French Bukkake", mais n'y a pas ajouté la circonstance aggravante de...

11/02/2025 AFP France

MeToo dans le sport: un ex-entraîneur de patinage condamné à 7 ans de prison

Actualites

En bref

MeToo dans le sport: un ex-entraîneur de patinage condamné à 7 ans de prison

Dix-huit ans après les faits révélés par les plaignantes dans le sillage de l'ex-patineuse Sarah Abitbol, un ex-entraîneur de patinage artistique a été condamné mardi à sept ans de prison pour viols et agressions sexuelles...

11/02/2025 AFP France

Un ex-dirigeant du tennis français en procès pour viols

Sport

En bref

Un ex-dirigeant du tennis français en procès pour viols

Il est accusé de viols par une joueuse de tennis de près de 50 ans sa cadette: Jean-Pierre Dartevelle, ancien N.2 de la Fédération française de tennis (FFT), s'est défendu mardi, en évoquant une "histoire...

11/02/2025 AFP France

Bras de fer entre la Maison Blanche et la justice autour du sort des fonctionnaires

Economie

En bref

Bras de fer entre la Maison Blanche et la justice autour du sort des fonctionnaires

La tension monte lundi entre la Maison Blanche et la justice américaine, le vice-président JD Vance lui demandant de se désister alors qu'un juge fédéral doit se prononcer sur la légalité du plan de départ proposé aux...

10/02/2025 AFP France

Au procès libyen, Sarkozy et les petits carnets du ministre du pétrole

Politique

En bref

Au procès libyen, Sarkozy et les petits carnets du ministre du pétrole

Nicolas Sarkozy l'assure depuis le début du procès: "personne" n'avait jamais parlé d'un "pseudo" financement de sa campagne par la Libye avant qu'il n'envoie des "avions français" soutenir les rebelles en 2011. Personne, sauf un ancien ministre du pétrole, qui l'a...

10/02/2025 AFP France

Argentine: le non-lieu de Jegou et Auradou pour viol examiné en appel

Sport

En bref

Argentine: le non-lieu de Jegou et Auradou pour viol examiné en appel

Deux mois après un non-lieu signifiant l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas réexaminé lundi par la justice argentine...

10/02/2025 AFP France

Procès de l'attentat de la basilique de Nice: l'accusé persiste dans le déni

Actualites

En bref

Procès de l'attentat de la basilique de Nice: l'accusé persiste dans le déni

"Je ne me souviens pas des faits. Je n'ai rien à dire car je ne me souviens de rien", a soutenu lundi, à l'ouverture de son procès devant la cour d'assises spéciale de Paris, le Tunisien Brahim Aouissaoui, auteur présumé de l'attentat de la basilique de...

10/02/2025 AFP France

Sarkozy annonce

Politique

En bref

Sarkozy annonce "renoncer à toute expression médiatique" et "mettre entre parenthèses" ses activités publiques d'ex-président (sur X)

"J'ai décidé de mettre entre parenthèses mes activités publiques d'ancien Président, et de renoncer à toute expression médiatique", a indiqué samedi sur X Nicolas Sarkozy, 24 heures après s'être vu poser un bracelet électronique, une...

08/02/2025 AFP France

Injures racistes contre Aya Nakamura: 13 personnes liées à l'extrême droite seront jugées en juin

Actualites

En bref

Injures racistes contre Aya Nakamura: 13 personnes liées à l'extrême droite seront jugées en juin

Treize personnes seront jugées le 4 juin à Paris pour des injures racistes visant la chanteuse franco-malienne Aya Nakamura, qui avait porté plainte, au moment où avait été annoncée sa possible participation à la cérémonie d'ouverture des JO-2024, a indiqué le...

08/02/2025 AFP France