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L’électrification des flottes de véhicules d’entreprise ralentit en France depuis quelques mois. Le pays paraissait pourtant bien parti sur la voie du « verdissement » de son parc d’automobiles professionnelles. Où en est-on ?
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La fiscalité des véhicules de l’entreprise est une question qui revient régulièrement en raison des modifications apportées par les services de l’Etat et l’évolution constante des motorisations et technologies. Petit point sur la taxe sur les véhicules de société (TVS), les modalités de calcul et les exonérations.
Les véhicules d’entreprise sont particulièrement surveillés par les services fiscaux. Aussi, mieux vaut-il faire attention à certaines règles simples pour ne pas avoir à payer d’amende. Rencontre avec Gérard Simon, expert-comptable spécialiste de la fiscalité des véhicules au sein du cabinet In Extenso de Béthune.
La Région Grand Est vient d’annoncer, lors de sa dernière commission permanente mi-octobre, une subvention de plus de 31 000 € pour permettre à la communauté de communes Grand Longwy Agglomération de réaliser une étude territoriale pour le verdissement de sa flotte de véhicules.
18/11/2020 09:35:38. gm. 17. C’est le nombre de bornes de recharge pour les véhicules électriques installées dans onze communes de la Communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud. L’initiative s’inscrit dans une hausse des immatriculations en France. Progressivement, la voiture verte…
Entreprises. 21/09/2023 02:00:00. gm. Le quitus fiscal permet d'attester qu’un véhicule est en situation régulière au regard de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), lorsque ce véhicule est acheté dans un pays membre de l’Union européenne autre que la France. Le quitus fiscal doit être demandé à la…
Le chiffre . 13/01/2023 08:05:05. gm. La baisse mosellane épouse la tendance hexagonale. Fortement impacté en 2020 et 2021 par la crise sanitaire, le marché de la vente de voitures neuves aux particuliers en France a connu un nouveau recul de 7,3 % en 2022. La pénurie de semi-conducteurs continue…
Sécurité routière . 23/10/2024 08:00:00. gm. La réglementation vise à améliorer la sécurité des usagers de la route par temps de neige et de verglas et à éviter le blocage des routes en cas d’intempéries. Elle concerne tous les véhicules à quatre roues et plus : véhicules légers, utilitaires, bus…