Contrat

87 %

C’est le pourcentage de chefs d’entreprise qui ont le sentiment de ne pas pouvoir peser et entamer une véritable négociation avec leur fournisseur d’énergie lors de la phase de renouvellement de leur contrat.

Quand l’employeur doit rompre le contrat d’apprentissage...

Si la voie de l’apprentissage est synonyme d'une insertion facilitée, si les chiffres de l’alternance progressent, il arrive, parfois, que l’employeur doive se séparer de l’apprenti. Dès lors, comment peut-il rompre son contrat ? Éléments de réponse. La Moselle recense plus de 5 ...

Épinal : les professionnels de santé libéraux signent un contrat pour faciliter l’accès aux soins

La communauté professionnelle territoriale de santé des Vosges centrales (CPTS) vient de signer un contrat à Épinal pour faciliter l’accès aux soins.

Le premier contrat smart city de la Communauté de communes Pays Haut Val d’Alzette est signé

La Communauté de communes Pays Haut Val d’Alzette (CCPHVA) porte depuis deux ans un projet de territoire intelligent baptisé Eclor. Dans la continuité de ce projet phare, la CCPHVA a signé un contrat de partenariat avec Engie Solutions.

Droit : l’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

LHTE signe un contrat d'exploitation avec le port du Havre

Numérique : le cadre juridique de la dématérialisation d’un contrat

La Métropole rouennaise signe son Contrat de transition écologique

Le premier Contrat de Transition Ecologique de l’Eure est signé

L’entreprise au cœur du débat

Le redressement d’EUPEC confirmé

Le Calaisis demande encore de l'aide

L'engagement du président Macron de venir à Calais est tenu. Pour autant, les quelques annonces semblent floues. En creux, la visite à Teresa May dans les heures qui ont suivi ne pourra pas déboucher sur un accord européen sur l'immigration et la répartition du poids qu'elle cons ...