Si, en règle générale, tout se passe bien, le droit sera appelé à la rescousse dans tous les cas où la situation dégénère entre des partenaires commerciaux. Par exemple, en cas de rupture brutale d’une relation commerciale qui lierait, de longue date, les parties. En cas de litige avec son client implanté dans un pays voisin de la France, le fournisseur peut s’interroger sur la juridiction qu’il devra saisir pour régler le différend. Rappel des règles applicables en la matière, aux litiges opposant deux sociétés relevant du droit d’États membres de l’UE différents.
Economie
Souvent qualifiées de «périphériques» ou d’«isolées», les régions rurales présentent des atouts méconnus, que la crise sanitaire pourrait consolider. Un auteur s’est penché sur le renouveau des campagnes.
Mieux gérer l’eau mais aussi rendre les zones de pompage plus saines, voilà les thèmes qui seront abordés lors des futures concertations organisées par l’Agence régionale de l’eau Artois-Picardie.
La moitié des Français se déclarent prêts à retourner au spectacle ou dans les musées, à condition que les mesures sanitaires soient jugées satisfaisantes. (C)AdobeStock 20% des Français projettent de ne retourner dans une salle de spectacle ou visiter une exposition qu’en… 2021. C’est l̵…
La Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCI) a organisé aujourd’hui sur son site de Verdun un atelier sur le thème « 90 min pour créer ma micro-entreprise ». Celui-ci est dédié aux créateurs en micro-entreprise. Faisant partie des 125 chambres locales de CCI France, la CCI Meuse…
La Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCI) a récemment organisé un atelier sur la création d’entreprise à Bar-le-Duc. L’événement a eu lieu le mardi 15 septembre 2020 au cœur de la rue Antoine Durenne. Ce rendez-vous d’échange avait pour objectif d’expliquer aux futurs entreprene…
Les Anglais sont cash : «We are marketing Liverpool», s’affiche sur la page d’accueil de la structure – privée- , chargée de promouvoir la ville auprès de divers publics (entrepreneurs, touristes, étudiants…). L’exemple est cité dans l’étude sur «Les agences d’at…
La création d’entreprises dans les zones urbaines sensibles et les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) demeure plus faible qu’ailleurs en France, avec un taux de 1,7% de la population active, contre 2,2% dans le reste de la France. Une différence qui s’explique notamment par le…
Patrick Weiten, président du département de la Moselle, a tenu le 14 septembre dernier une conférence de presse, au Club de la presse à Metz. Il a présenté le plan de relance qui sera soumis au vote des élus, ainsi que les grands dossiers de la rentrée. Pour relancer l’activité économique et social…