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La Banque centrale européenne est "prête à intervenir" en cas de risque pour la stabilité financière en zone euro, a déclaré vendredi sa présidente, après une semaine de tempête sur les marchés financiers provoquée par...
François Bayrou a affirmé vendredi qu'il n'était "absolument pas" intervenu dans l'affaire des violences physiques et sexuelles de l'établissement catholique Notre-Dame de Bétharram (Pyrénées-Atlantiques) où ont...
L'exécutif souhaite une solution juridique qui permettra aux éditeurs et aux auteurs d'être rémunérés lors de l'achat d'un livre d'occasion, a annoncé le...
Trois des principaux opposants au premier secrétaire du Parti socialiste Olivier Faure, à savoir Nicolas Mayer-Rossignol, Hélène Geoffroy et Philippe Brun, ont annoncé vendredi la fusion de leurs contributions en vue du congrès du...
La rédaction du pacte d’associés en conformité avec celle des statuts La jurisprudence récente, en particulier l’arrêt du 12 octobre 2022 (n° 21-15.382), a précisé que les pactes d’associés ne peuvent pas déroger aux statuts de la société. Les statuts prévalent sur les accords extrastatutaires, mêm…
Un article du projet de loi sur la "simplification", actuellement examiné par les députés, prévoit d'assouplir les règles d'attribution des permis miniers en Guyane. Il écarterait l'Office national des forêts (ONF) du processus, alarmant les défenseurs de la forêt amazonienne. En discussion depuis…
Les bulldozers sont à l'œuvre à Vieux-Bourg, un quartier des Abymes, en Guadeloupe: ils "écrasent" les maisons, déclarées insalubres par les autorités. L'opération, censée transformer le quartier, soulève inquiétudes, souvenirs et résistances. Dans les ruelles étroites de Vieux-Bourg, les eaux ruis…
Après trois semaines d'audience, six hommes soupçonnés d'avoir fomenté des projets d'attentats depuis une boucherie de Brest se sont exprimés une dernière fois vendredi à leur procès à Paris, avant le verdict prévu dans la soirée. "On me reproche mon passage en Syrie mais je suis né en Syrie. Je n'…
Cette opération a pour objectif d’assurer la performance du réseau ferroviaire, tout en garantissant la régularité et la sécurité des circulations ferroviaires. Elle consiste à renouveler l’ensemble des éléments qui alimentent le train en électricité pour le faire rouler, et notamment le réchauffer…
Géré par l’agence du développement touristique Atout France, le label Tourisme & Handicap a été lancé en 2003. Cette certification est la seule au monde, dédiée à l’accessibilité touristique pour les personnes en situation de handicap. Elle a pour objectif de distinguer les professionnels qui propo…