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La cour d’appel de Douai vient d’accueillir sa nouvelle procureure générale en la personne de Marie-Suzanne Le Queau. L’occasion pour le premier président de revenir sur sa brillante carrière, mais aussi d’évoquer les objectifs qu’elle s’est fixés.
Droit
Hauts-de-France
Traditionnellement, la première audience de l’année pour la cour d’appel de Douai revêt un caractère particulier. Le premier président, outre la présentation de ses vœux aux magistrats et personnels du ressort, profite en effet de ce moment solennel pour dresser un bilan de l’année écoulée et donner des axes de travail pour l’année à venir.
Réunis en assemblée générale le 8 janvier, les adhérents du Club des Jeunes Experts-Comptables ont reconduit Charles Letiers à sa présidence. Entretien.
Pancartes et banderoles ont été déployées devant le tribunal de Lille. Ils étaient quelque 250 à 300 − notaires, avocats, huissiers de justice, greffiers, commissaires-priseurs, administrateurs et mandataires judiciaires, ainsi que leurs collaborateurs − à avoir pris le bus devant le palais de just…
Eric Feldmann. Les juges consulaires depuis lundi “en cessation d’activité”. Mécontents du sort que leur a réservé le projet de loi Macron avec notamment la mixité et la spécialisation des chambres, les juges consulaires ont engagé un mouvement de cessation d’activité depuis lundi dernier. Explicat…
Bruno Cathala accueilli par ses pairs au Parlement de Flandre en audience solennelle. Rassemblés en audience solennelle en la prestigieuse Grand’Chambre du Parlement de Flandre à la cour d’appel de Douai, les magistrats − dont le doyen, président de Chambre, Pierre Charbonnier − ont accueill…
CRP : formalisme. Lorsque la rupture du contrat de travail résulte de l’acceptation par le salarié d’une convention de reclassement personnalisé, l’employeur doit en énoncer le motif économique dans un document écrit, au plus tard au moment de l’accord du salarié (Cass soc. 9 juillet 2014 – pourvoi…
Les nouveaux magistrats ont rejoint le ressort de la CA Douai. Le procureur de la République, M.Olivier de Beynast, et le premier président, Mme Dominique Lottin, procèdent à la rentrée judiciaire de septembre par la réception des jeunes magistrats sortant de trois années de stages un peu pa…
spectacles en France et dans la Plus de 100 porteurs de projet ont été accueillis depuis 2013. Déjà maintenant, bon nombre de salariés s’impliquent dans la vie associative et pratiquent le théâtre ou un sport, soutiennent une action caritative, sont parents d’élèves… Pour autant, ils ne connaissent…