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Dans une récente décision, la Cour de cassation réaffirme qu’en matière de contrefaçon, le risque de confusion des marques s’apprécie au regard des seules caractéristiques de leurs enregistrements et non de leur exploitation effective.
Entreprises
Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances, a visité dernièrement la chambre de métiers et de l’artisanat Hauts-de-France (CMA) d’Arras dans le cadre du lancement d’une expérimentation initiée entre la CMA et l’ordre des experts-comptables des Hauts-de-France sur les régimes statutaires, fiscaux et sociaux de l’entrepreneur.
Il y a 30 ans, leur petite entreprise avait commencé avec des articles de puériculture. Aujourd’hui, elle confectionne à 80% pour des personnes âgées, handicapées et… des adultes amateurs.
16/08/2019 02:15:00. gn. Dans le cadre de l’initiative de mécénat «La Fabrique Aviva» mise en place par l’assureur Aviva France, trois projets lillois ont été nommés lauréats lors de cette 4e édition. PowefOfMoss décroche ainsi la somme de 40 000 € dans la catégorie «environnement et transit…
16/08/2019 02:15:00. gn. Volt est née d’un constat : s’il existe bien des logiciels pour analyser précisément les consommations d’énergie des industries, il n’y a pas de véritables solutions pour faire diminuer cette consommation, une fois celle-ci parfaitement identifiée. Ce constat, François Duco…
09/08/2019 02:15:00. gn. Créée en 1967 sous le nom AREP (Association régionale des relations publiques), l’association Place de la communication regroupe aujourd’hui plus de 450 membres régionaux de la communication, du marketing et du digital, sous la présidence de Vincent Colas. Avec une réelle…
09/08/2019 02:15:00. gn. Basée à Douai, la SARL Heraklead est née à la suite de la fermeture, par le Département du Nord, des ruches d’entreprises. C’était fin août 2017. La jeune société est ainsi le fruit de la rencontre de ses deux cogérants : Thierry Macé et Stéphane Coquerelle. Le premier étai…
09/08/2019 02:15:00. gn. L’Association pour le droit à l’initiative économique régionale – 6 antennes, 32 points d’accueil, 22 conseillers, 40 bénévoles – cherche à étoffer son réseau de bénévoles pour permettre au millier de créateurs accompagnés chaque année de concrétiser leurs projets d’e…
09/08/2019 02:15:00. gn. Empreinte locale de la Caisse des dépôts, la Banque des territoires affiche son orientation au service des territoires et de l’intérêt général. C’est le cas dans les Hauts-de-France avec deux directions déléguées de la Banque des territoires (Lille et Amiens), pour plus de…