Droit
Réunis en congrès à Montpellier jusqu’au 26 septembre, sur le thème de la transmission, les notaires ont réservé un accueil chaleureux à leur ministre de tutelle. Christiane Taubira a su trouver les mots pour amadouer la profession, et s’est bien gardée d’évoquer les sujets qui fâchent.
Rigidité légale contre souplesse contractuelle ? Voire… Ne serait-ce pas plutôt la loi qui introduit ici de la souplesse dans les relations contractuelles ?
17/08/2012 02:35:53. gn. Quelque 5 740 plaintes ont été enregistrées par la Cnil, l’an dernier… Un chiffre record depuis la création de l’autorité indépendante, en hausse de 19% par rapport à 2010. Son service de plaintes en ligne, disponible depuis 2010, a contribué partiellement à cette aug…
10/08/2012 03:20:14. gn. Pour une voiture “propre et populaire”. Le plan gouvernemental de soutien à la filière automobile a été présenté le 25 juillet, à l’Elysée, par Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif. Par ce plan, le gouvernement mise sur la mutation de l’automobile française…
07/08/2012 04:40:57. gn. L’article L 141-5 du code du sport le rappelle : “Le Comité national olympique et sportif Français (CNOSF) est propriétaire des emblèmes olympiques nationaux et dépositaire de la devise, de l’hymne, du symbole olympique et des termes ‘Jeux olympiques’ et ‘olympiade’.” Plus…
31/07/2012 04:27:07. gn. L’abbé Pierre-Marie Leroy, Marc Sockeel et Luc Clabaut, les trois chevilles ouvrières du projet. Les dernières soeurs de l’ordre cistercien qui vivaient dans l’abbaye de Belval ont quitté les lieux le 19 juin dernier pour rejoindre Igny-sur-Marne. L’établissement s’é…
31/07/2012 04:19:41. gn. Les chevalements en toile de fond, véritables beffrois du bassin minier. “Notre territoire de 120 hectares, long de 120 kilomètres, qui compte 160 communes et plus d’un million d’habitants, a été façonné par trois siècles d’activité”, indiquait Jean- François Caron,…
24/07/2012 04:27:49. gn. A l’estuaire de la Slack, Rivages propres s’associe à l’opération “Grand Site” en menant un chantier expérimental pour éliminer une espèce végétale invasive, la renouée du Japon. A son lancement en 1991, la structure s’est d’abord spécialisée dans le nettoyage du lit…