Droit

Un argument touristique de poids pour le Ternois

31/07/2012 04:27:07. gn.   L’abbé Pierre-Marie Leroy, Marc Sockeel et Luc Clabaut, les trois chevilles ouvrières du projet. Les dernières soeurs de l’ordre cistercien qui vivaient dans l’abbaye de Belval ont quitté les lieux le 19 juin dernier pour rejoindre Igny-sur-Marne. L’établissement s’é…

L’Unesco sacre le Bassin minier

31/07/2012 04:19:41. gn.   Les chevalements en toile de fond, véritables beffrois du bassin minier. “Notre territoire de 120 hectares, long de 120 kilomètres, qui compte 160 communes et plus d’un million d’habitants, a été façonné par trois siècles d’activité”, indiquait Jean- François Caron,…

Frédéric Sudan, chez Eurotunnel

24/07/2012 04:22:39. gn.   Frédéric Sudan, lors de sa prise de fonction au Rotary Club de Calais, le 20 juin dernier. Longtemps, les journalistes se sont demandé qui il était. Il était de toutes les manifestations publiques d’Eurotunnel, de tous les voyages de presse, mais ne ressemblait pas à…

Les entreprises et la protection du nom de domaine

20/07/2012 04:00:05. gn. Compte tenu de l’essor croissant d’Internet dans les échanges économiques, le nom de domaine d’une entreprise doit être protégé, au même titre que sa marque, contre toute tentative de détournement ou d’imitation visant à capter ses flux de clients. Deux décisions récentes…

18 mois pour se mettre en conformité

06/07/2012 04:50:48. gn. Le f inancement patronal des régimes de retraite supplémentaire ou de prévoyance n’est exclu de l’assiette des cotisations de sécurité sociale que dans certaines limites et sous certaines conditions. Les régimes doivent notamment être collectifs (ils doivent concerner l’ens…