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Tous les articles de François Taquet

François Taquet

L’entreprise et les salariés

Actualites

L’entreprise et les salariés

02/05/2025 François Taquet

Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Droit

L’entreprise et les salariés

19/02/2025 François Taquet

Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

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04/06/2025 François Taquet

Hauts-de-France

Entreprises et cotisations sociales

Droit

Article

Entreprises et cotisations sociales

06/05/2025 François Taquet

Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

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L’entreprise et les salariés

03/01/2025 François Taquet

Hauts-de-France

L’entreprise et les salariés

Droit

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29/01/2025 François Taquet

Bourgogne

Entreprises et cotisations sociales

Droit

Article

Entreprises et cotisations sociales

Revue de récentes décisions de justice en matière de contrôles et redressements Urssaf.

02/05/2025 François Taquet Normandie

L’entreprise et les salariés

Droit

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de justice en matière de droit du travail.

23/04/2025 François Taquet Bourgogne

Entreprises et cotisations sociales

Actualites

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Entreprises et cotisations sociales

Revue de récentes décisions de justice en matière de contrôles et redressements Urssaf.

10/06/2025 François Taquet Bourgogne

L’entreprise et les salariés

Droit

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de justice en matière de droit du travail.

07/05/2025 François Taquet Normandie

L’entreprise et les salariés

Actualites

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

18/03/2025 François Taquet Bourgogne

Entreprises et cotisations sociales

Actualites

Article

Entreprises et cotisations sociales

Revue de récentes décisions de justice en matière de contrôles et redressements Urssaf.

15/04/2025 François Taquet Bourgogne

Formalisation, retour en arrière : le point sur le télétravail

Droit

Article

Formalisation, retour en arrière : le point sur le télétravail

On n'a jamais autant parlé du télétravail dans les entreprises, que ce soit comme levier d’attractivité, pour le maintenir ou pour tenter d'y mettre fin. C'est donc l'occasion de faire le point sur ce mode d'organisation du travail qui s’est installé depuis la pandémie de Covid, ...

30/04/2025 François Taquet Normandie

L’entreprise et les salariés

Droit

Article

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation et du Conseil d’État en matière de droit du travail.

11/06/2025 François Taquet Bourgogne

Risque chaleur et canicule : de nouvelles règles de prévention au travail

Droit

Article

Risque chaleur et canicule : de nouvelles règles de prévention au travail

Un décret et un arrêté datés du même jour* renforcent les obligations de l'employeur en cas de vague de chaleur. Ces dispositions destinées à mieux protéger les salariés, en particulier dans les secteurs et métiers les plus exposés, s’appliquent à compter du 1er juillet prochain. ...

18/06/2025 François Taquet Bourgogne

La nouvelle Charte du cotisant contrôlé est parue

Actualites

Article

La nouvelle Charte du cotisant contrôlé est parue

Un arrêté du 30 janvier 2024, publié au Journal officiel du 6 février, actualise la Charte du cotisant contrôlé. Le point sur la version 2024 de ce document qui résume les dispositions les plus couramment mises en œuvre en matière de contrôle par les organismes de recouvrement.

19/03/2024 François Taquet Hauts-de-France

Annulation d’un PSE : l’inspection du travail n’est responsable qu’en cas de faute lourde

Actualites

Conseils

Annulation d’un PSE : l’inspection du travail n’est responsable qu’en cas de faute lourde

Lorsqu’une entreprise a des difficultés économiques, elle peut être amenée à élaborer un Plan de sauvegarde de l’emploi. Ce PSE est soumis à de nombreuses contraintes et doit être validé par l’inspection du travail. En cas d’annulation par le juge administratif, les conséquences ...

05/01/2023 François Taquet Grand Est

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Actualites

Conseils

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions de justice en matière de contrôles et redressements Urssaf.

18/08/2023 François Taquet Grand Est

Acquisition de congés payés pendant un arrêt maladie ou AT/MP : que faire ?

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Conseils

Acquisition de congés payés pendant un arrêt maladie ou AT/MP : que faire ?

Le droit français n’est pas toujours «raccord» avec les textes de l’Union Européenne. La démonstration est éclatante dans le domaine de la maladie et des congés payés. Éclairage.

01/03/2024 François Taquet Grand Est

Religion et travail, faut-il choisir ?

Actualites

Conseils

Religion et travail, faut-il choisir ?

Récemment, la presse a relaté une vidéo montrant un gérant de société refuser les services d'une intérimaire venue voilée pour travailler dans une boutique. Une telle initiative de l’employeur est-t-elle juridiquement possible ?

13/06/2024 François Taquet Grand Est