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François Taquet

Tous les articles de François Taquet

Cotisations sociales : validité des mises en demeures et contraintes

Droit

Cotisations sociales : validité des mises en demeures et contraintes

21/05/2026 François Taquet

France

Indemnités journalières, forfait jours, obligation de formation... : les décisions de justice à retenir

Droit

Indemnités journalières, forfait jours, obligation de formation... : les décisions de justice à retenir

18/05/2026 François Taquet

France

Preuve déloyale admise, rupture du contrat d’apprentissage, et autres décisions de justice

Droit

Preuve déloyale admise, rupture du contrat d’apprentissage, et autres décisions de justice

04/05/2026 François Taquet

France

Cotisations sociales : validité des redressements, motivation du recours

Droit

En bref

Cotisations sociales : validité des redressements, motivation du recours

15/04/2026 François Taquet

France

Entreprises et salariés : la sélection des décisions de justice

Droit

Dossier

Entreprises et salariés : la sélection des décisions de justice

09/04/2026 François Taquet

France

Du côté des tribunaux : classification professionnelle, temps de travail effectif...

Droit

Dossier

Du côté des tribunaux : classification professionnelle, temps de travail effectif...

31/03/2026 François Taquet

France

Modification du contrat de travail ou simple changement des conditions de travail : les règles diffèrent

Professions du Chiffre et du Droit

Décryptage

Modification du contrat de travail ou simple changement des conditions de travail : les règles diffèrent

Revue de récentes décisions de justice concernant des litiges en droit du travail.

26/03/2026 François Taquet France

La sélection des décisions de justice

Droit

Dossier

La sélection des décisions de justice

Revue de récents arrêts de la Cour de cassation concernant des litiges en droit du travail et en matière de contrôle Urssaf.

23/03/2026 François Taquet France

Contrôles Urssaf : les récentes décisions de justice clarifient la validité des redressements et mises en demeure

Droit

Dossier

Contrôles Urssaf : les récentes décisions de justice clarifient la validité des redressements et mises en demeure

Revue de récentes décisions de justice concernant des litiges en matière de contrôle Urssaf.

18/03/2026 François Taquet France

Social : La sélection des décisions de justice

Droit

Dossier

Social : La sélection des décisions de justice

Revue de récents arrêts concernant des litiges en droit du travail.

10/03/2026 François Taquet France

Licenciements, santé au travail… : du côté des tribunaux

Tribunaux

Décryptage

Licenciements, santé au travail… : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions de justice concernant des litiges en droit du travail.

06/03/2026 François Taquet France

Autoentrepreneuriat, télétravail, rappel de prime... : la sélection des décisions de justice

Droit

En bref

Autoentrepreneuriat, télétravail, rappel de prime... : la sélection des décisions de justice

Revue de récents arrêts de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

20/02/2026 François Taquet France

Du côté des tribunaux : les motifs de licenciement

Droit

Décryptage

Du côté des tribunaux : les motifs de licenciement

Revue de récentes décisions de justice en matière de licenciements.

11/02/2026 François Taquet France

Employeurs et salariés : la sélection des décisions de justice

Droit

Article

Employeurs et salariés : la sélection des décisions de justice

Revue de récents arrêts de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

27/01/2026 François Taquet

Entretien préalable, mise à pied, forfait jours : des délais et conditions à respecter

Actualites

Article

Entretien préalable, mise à pied, forfait jours : des délais et conditions à respecter

Revue de rappels utiles des tribunaux en matière de droit du travail.

21/01/2026 François Taquet

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : quelques nouveautés

Droit

Article

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : quelques nouveautés

La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2026 a été adoptée dans la douleur. Certaines mesures ont été rejetées en cours de route (contribution sur les chèques vacances et titres restaurant, suppression complète de l’exonération de cotisations sociales sur les sa ...

19/01/2026 François Taquet

Du côté des tribunaux : entreprises et cotisations sociales

Droit

Article

Du côté des tribunaux : entreprises et cotisations sociales

Revue de récentes décisions de justice en matière de contrôles et redressements Urssaf.

14/01/2026 François Taquet

Droit social : rétrospective 2025...à garder en mémoire pour 2026 !

Droit

Article

Droit social : rétrospective 2025...à garder en mémoire pour 2026 !

Ce n'est pas parce que l'Assemblée nationale a été paralysée au cours de l'année 2025 que le droit social a été mis entre parenthèse… Entre quelques lois votées, décrets publiés et beaucoup de jurisprudences, il n'est pas inutile de faire le point sur le cru 2025. Revue des événe ...

09/01/2026 François Taquet

Santé au travail, respect de la vie privée, liberté d’expression... : la sélection des décisions de fin d’année

Social

Article

Santé au travail, respect de la vie privée, liberté d’expression... : la sélection des décisions de fin d’année

Revue de récents arrêts de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

26/12/2025 François Taquet France

Employeurs et salariés : les décisions à retenir

Actualites

Article

Employeurs et salariés : les décisions à retenir

Revue de récents arrêts de la Cour de cassation en matière de droit du travail.

16/12/2025 François Taquet France